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Véhicule neuf, occasion ou importé
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Véhicule neuf
Première immatriculation d'un véhicule jamais immatriculé
COC + facture nécessaires
Véhicule d'occasion
Changement de propriétaire après achat
Carte grise barrée + cession
Véhicule importé
Véhicule acheté à l'étranger (UE ou hors UE)
Quitus fiscal + COC/RTI
Changement de région
Nouveau propriétaire dans une autre région
Tarif de la nouvelle région
Documents - Véhicule Neuf
Certificat de conformité (COC)
Fourni par le constructeur ou concessionnaire
Facture d'achat
Facture originale avec prix TTC
Pièce d'identité
CNI, passeport ou titre de séjour valide
Justificatif de domicile
De moins de 6 mois
Demande de certificat (CERFA 13750)
Formulaire à remplir
Documents - Véhicule d'Occasion
Carte grise originale
Barrée et signée par l'ancien propriétaire
Certificat de cession (CERFA 15776)
Rempli et signé par les deux parties
Contrôle technique(si applicable)
Obligatoire si véhicule de + de 4 ans (moins de 6 mois)
Pièce d'identité
CNI, passeport ou titre de séjour valide
Justificatif de domicile
De moins de 6 mois
