Certificat de Conformité (COC)
Bienvenue dans la catégorie Certificat de Conformité (COC) 👋 Cet espace est dédié aux questions concernant le COC européen ou national : obtention, délais, véhicules importés, refus, conformité partielle ou équivalence. Posez vos questions sur la mise en conformité de votre véhicule avant immatriculation en France.
3 sujets
COC refusé ou impossible à obtenir : quelles alternatives ?
Bonjour, Il arrive que le COC soit refusé ou impossible à obtenir, notamment pour certains véhicules anciens ou modifiés. 👉 Raisons courantes : véhicule non conforme à l’origine modèle hors UE modifications techniques ✅ Alternatives possibles : attestation de conformité partielle réception à titre isolé (RTI) passage par la DREAL 💬 Quel est le modèle et l’année de votre véhicule ?
Délai réel d’un COC par marque (BMW, Audi, Mercedes…)
Bonjour, Les délais d’obtention d’un COC varient fortement selon la marque du véhicule. 👉 Délais généralement constatés : BMW / Audi / Mercedes : 1 à 3 semaines Volkswagen / Peugeot : 2 à 4 semaines marques moins courantes : parfois plus long Ces délais peuvent varier selon l’année et le pays d’origine du véhicule. 💬 Indiquez la marque et le délai que vous avez réellement obtenu.
Certificat de Conformité (COC) : est-il obligatoire pour une voiture importée ?
Bonjour, Le certificat de conformité (COC) est généralement obligatoire pour immatriculer un véhicule importé en France. Il est demandé lorsque le véhicule : provient d’un autre pays de l’Union européenne n’a jamais été immatriculé en France ⚠️ Sans COC valide, l’ANTS peut refuser la carte grise. 💬 Pour quel pays ou quelle marque avez-vous besoin d’un COC ?